Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIES DE RAISIN
GÉNÉRALE ALIMENTAIRE DU PÉRIGORD

Numéro de dépôt :
99823094
Date de dépôt :
04/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2009

Présentation de la marque BAIES DE RAISIN

Déposée le 4 novembre 1999 par GÉNÉRALE ALIMENTAIRE DU PÉRIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAIES DE RAISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est GÉNÉRALE ALIMENTAIRE DU PÉRIGORD, domicilié(e) Route de Savignac, 24300 MONTRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GÉNÉRALE ALIMENTAIRE DU PÉRIGORD - France.

La marque BAIES DE RAISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIES DE RAISIN est expirée depuis le 4 novembre 2009.

GÉNÉRALE ALIMENTAIRE DU PÉRIGORD a également déposé les autres marques suivantes : ZODIALINE , Confiseries du Périgord , DUCHESSE DE MONTIZAC , MAITRE SAVEUR , MAX'ORANGETTES , Cœurissimo , GENERALE ALIMENTAIRE DU PERIGORD , DOUCEURS , COULEURS ET SAVEURS DU PERIGORD , GOGNANDISE


GÉNÉRALE ALIMENTAIRE DU PÉRIGORD - Route de Savignac, 24300 MONTRON - France


GÉNÉRALE ALIMENTAIRE DU PÉRIGORD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

- Chocolat.